Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSESSION
INSESSION

Numéro de dépôt :
97689620
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque INSESSION

Déposée le 30 juillet 1997 par INSESSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est INSESSION, domicilié(e) 100 Arapahoe Avenue, Suite 5, BOULDER, COLORADO 80302 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque INSESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSESSION est expirée depuis le 30 juillet 2007.

INSESSION a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFUSE , CODESYNC


INSESSION - 100 Arapahoe Avenue, Suite 5, BOULDER, COLORADO 80302 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

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